Statuts et Règlements District – Ligue – FFF


  • Statuts du DISTRICT DE FOOTBALL DE LOIRE-ATLANTIQUE (version AG 16/01/25) ⇒ cliquez ici 
  • Règlement Intérieur du District (approuvé AG 14/10/23 et révisé CD 27/06/24) ⇒ cliquez ici 
  • Règlements Généraux du District 26/27 ⇒ cliquez ici 
    • Annexe 1 : Guide de procédure des licences ⇒ cliquez ici 
    • Annexe 2 :
      • Règlement Disciplinaire 26/27 ⇒ cliquez ici (maj 26/08/25) maj à venir 
      • Barème Disciplinaire 26/27 ⇒ cliquez ici maj à venir 
      • Barème Disciplinaire aggravé du District (tableau) ⇒ cliquez ici maj à venir 
    • Annexe 5 : Dispositions financières 26/27  ⇒ cliquez ici maj à venir  
    • Annexe 7 : Règlement de la commission fédérale médicale ⇒ cliquez ici 
    • Annexe 8 : Charte d’Éthique et de Déontologie ⇒ cliquez ici  
    • Annexe 11 : Formation des Acteurs du Football ⇒ cliquez ici 
    • Annexe 12 : exclusions temporaires (ou « cartons blancs ») exclusivement joueurs ⇒ cliquez ici
    • Annexe 13 : contestations d’un officiel d’équipe et exclusions temporaires du capitaine (ou « cartons blancs pour un officiel d’équipe »)  ⇒ cliquez ici
    • Annexe 14 : pauses d’apaisement (ou « temps morts »)  ⇒ cliquez ici
  • Règlements des Terrains et Installations Sportives (votés AG FFF 2021) ⇒ cliquez ici 

Interlocuteur :

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