Statut de l’arbitrage – Situation des clubs au 28 février 2024
Publié le 03/04/2024
La Commission Départementale du Statut de l’Arbitrage a étudié les situations des clubs dont l’équipe représentative évolue en District au titre de l’article 41 du Statut de l’Arbitrage au 28 février 2024.
Consultez le Procès-Verbal (CDSA réunion n°2) ⇒ cliquez ici
Nous vous précisons qu’il y a deux tableaux à consulter :
- Le premier concerne la situation des clubs en règle ou en infraction (article 41.1) et les sanctions sportives applicables pour la saison 2024/2025*
- Le deuxième concerne les clubs en règle ou en infraction (articles 41 aléinas 4 et 5)*
*La situation définitive des clubs sera réalisée au mois de juin après vérification du respect du nombre de matchs minimum à effectuer pour chaque arbitre, afin de couvrir son club.
Pour les clubs dont l’équipe fanion évolue en championnat régional ou national, il convient de consulter le Procès-Verbal de la Ligue des Pays de la Loire ⇒ cliquez ici
