Statut de l'arbitrage
Statut de l’Arbitrage – Situation des clubs au 31 août 2024
La Commission Départementale du Statut de l’Arbitrage a étudié les situations des clubs dont l’équipe représentative évolue en District au titre de l’article 41 du Statut de l’Arbitrage au 31...
Clubs Statut de l'arbitrage
Statut de l’arbitrage : la situation définitive au 15 juin 2025
La Commission du Statut de l'Arbitrage a établi la situation définitive des clubs dont l'équipe fanion évolue en District vis-à-vis des dispositions du Statut de l'Arbitrage. Consultez le Procès-Verbal n°3...
Statut de l'arbitrage
Statut de l’arbitrage – Situation des clubs au 28 février 2024
La Commission Départementale du Statut de l’Arbitrage a étudié les situations des clubs dont l’équipe représentative évolue en District au titre de l’article 41 du Statut de l’Arbitrage au 28...
Statut de l'arbitrage
Statut de l’Arbitrage – Situation des clubs au 30 septembre 2023
La Commission Départementale du Statut de l’Arbitrage a étudié les situations des clubs dont l’équipe représentative évolue en District au titre de l’article 41 du Statut de l’Arbitrage au 30...
Statut de l'arbitrage
Statut de l’arbitrage : la situation définitive au 15 juin 2023
La Commission du Statut de l'Arbitrage a établi la situation définitive des clubs dont l'équipe fanion évolue en District vis-à-vis des dispositions du Statut de l'Arbitrage. Consultez le Procès-Verbal n°4 ⇒...
Statut de l'arbitrage
Statut de l’arbitrage – Situation des clubs au 28 février 2023
La Commission Départementale du Statut de l’Arbitrage a étudié les situations des clubs dont l’équipe représentative évolue en District au titre de l’article 41 du Statut de l’Arbitrage au 28...